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Droit judiciaire
Droit judiciaire
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Disponibilité:
Ebook en format EPUB. Disponible pour téléchargement immédiat après la commande.
Éditeur:
Éditions Larcier
Protection:
Filigrane
Année de parution:
2015
ISBN-13: 9782804457006
Description:
Dans le prolongement du tome 1er pr&eacute;sentant les trois premiers livres du Code judiciaire, ce manuel qui reprend, en hommage &agrave; sa m&eacute;moire et en reconnaissance de son immense apport au droit judiciaire, l&rsquo;intitul&eacute; donn&eacute; par le professeur Albert Fettweis &agrave; son c&eacute;l&egrave;bre ouvrage, est une &oelig;uvre collective.<br /><br />Hakim Boularbah, Olivier Caprasse, Georges de Leval, Fr&eacute;d&eacute;ric Georges, Pierre Moreau, Dominique Mougenot, Jacques van Compernolle, Jean-Fran&ccedil;ois van Drooghenbroeck, B&eacute;n&eacute;dicte Biemar, Laurent Frankignoul et Vanessa Grella ont uni leurs efforts pour d&eacute;crire et analyser les quatre derniers livres du Code judiciaire couvrant la proc&eacute;dure civile, les saisies conservatoires, les voies d&rsquo;ex&eacute;cution et le r&egrave;glement collectif de dettes, l&rsquo;arbitrage et la m&eacute;diation.<br /><br />&Agrave; la lumi&egrave;re des nouveaux principes directeurs du proc&egrave;s, des multiples apports des juridictions supr&ecirc;mes et des nombreuses lois r&eacute;centes modifiant le Code judiciaire, les auteurs pr&eacute;sentent cette mati&egrave;re en onze titres : les principes directeurs du proc&egrave;s civil ; l&rsquo;acc&egrave;s &agrave; la justice, l&rsquo;office du juge et le r&ocirc;le des parties ; la proc&eacute;dure de droit commun &ndash; l&rsquo;instance ; l&rsquo;introduction et l&rsquo;instruction de la demande sur requ&ecirc;te unilat&eacute;rale ; les mesures d&rsquo;instruction ; le jugement ; les voies de recours ordinaires ; les voies de recours extraordinaires ; les saisies conservatoires, les voies d&rsquo;ex&eacute;cution et le r&egrave;glement collectif de dettes ; la m&eacute;diation et l&rsquo;arbitrage.