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Droit de l'enseignement
Droit de l'enseignement
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Disponibilité:
Ebook en format EPUB. Disponible pour téléchargement immédiat après la commande.
Éditeur:
Bruylant
Protection:
Filigrane
Année de parution:
2014
ISBN-13: 9782802750079
Description:
La mati&egrave;re du droit de l&rsquo;enseignement ne se laisse pas appr&eacute;hender facilement.<br />Fruit d&rsquo;une histoire jalonn&eacute;e de conflits, l&rsquo;organisation de l&rsquo;&eacute;cole repose sur des principes qui lui sont propres. Son architecture baroque est d&rsquo;autant plus difficile &agrave; saisir qu&rsquo;elle est en constante &eacute;volution. L&rsquo;inflation l&eacute;gislative n&rsquo;a pas &eacute;pargn&eacute; le droit de l&rsquo;enseignement. Les textes fondateurs &ndash; loi du pacte scolaire, d&eacute;cret &laquo; missions &raquo; ou d&eacute;cret &laquo; paysage &raquo; &ndash; s&rsquo;enchev&ecirc;trent avec des l&eacute;gislations &eacute;parses.<br /><br />L&rsquo;ambition de cet ouvrage est d&rsquo;offrir une pr&eacute;sentation syst&eacute;matique du droit de l&rsquo;enseignement pour permettre au lecteur de se retrouver dans le flux des r&egrave;gles qui en rel&egrave;vent. Tant l&rsquo;enseignement obligatoire que l&rsquo;enseignement sup&eacute;rieur y sont &eacute;tudi&eacute;s. Une place importante est r&eacute;serv&eacute;e &agrave; l&rsquo;analyse de la jurisprudence, celle-ci permettant d&rsquo;&eacute;clairer diverses zones d&rsquo;ombres de cette branche du droit souvent laiss&eacute;e en friche par la doctrine.<br /><br />L&rsquo;ouvrage se veut utile pour le praticien qu&rsquo;il soit avocat, directeur d&rsquo;&eacute;cole ou agent de l&rsquo;administration. Il se veut &eacute;galement pertinent pour quiconque s&rsquo;int&eacute;resse aux questions scolaires.